Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS VETERINAIRE
SYNDICAT NATIONAL DES VETERINAIRES D'EXERCICE LIBERAL, syndicat

Numéro de dépôt :
99822012
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/11/2009

Présentation de la marque SOS VETERINAIRE

Déposée le 5 novembre 1999 par SYNDICAT NATIONAL DES VETERINAIRES D'EXERCICE LIBERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOS VETERINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est SYNDICAT NATIONAL DES VETERINAIRES D'EXERCICE LIBERAL, syndicat, domicilié(e) 10, place Léon Blum, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque SOS VETERINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS VETERINAIRE est expirée depuis le 5 novembre 2009.

SYNDICAT NATIONAL DES VETERINAIRES D'EXERCICE LIBERAL a également déposé les autres marques suivantes : RESOVET , V , FORMAVETO , IDENTIKAT , LE CHIEN + ZEN LES VETERINAIRES RAPPROCHENT LES HOMMES ET LES CHIENS , SOS VETERINAIRE , V


SYNDICAT NATIONAL DES VETERINAIRES D'EXERCICE LIBERAL, syndicat - 10, place Léon Blum, 75011 PARIS - France


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Produits pharmaceutiques, vété rinaires, hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Services relatifs aux communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, à l'organisation de permanences téléphoniques liées à des problèmes d'animaux, aux agences de presse et d'information, à l'information du public relative aux animaux, à la télescription, à la transmission de messages et de télégrammes. Services relatifs au transport d'animaux, à la distribution et au transport de médicaments et de produits biologiques concernant les animaux. Services relatifs à l'exécution de soins pour les animaux, notamment services relatifs à des soins médicaux ou chirurgicaux pour animaux liés ou non à une urgence et prodigués ou non à domicile, services relatifs à la psychologie des animaux, aux soins d'hygiène et de toilettage prodigués à des animaux, au dressage ou à l'éducation d'animaux, à la protection des animaux, services relatifs à l'alimentation thérapeutique ou non des animaux, services relatifs à la surveillance, au gardiennage ou à la défense avec utilisation des animaux, services relatifs à la recherche d'individus à l'aide d'animaux, services relatifs à la recherche des animaux perdus, au placement des animaux et à la garderie des animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.